(Lista passo a passo para marcas estrangeiras).

Enregistrer une marque en Chine est indispensable pour toute entreprise étrangère qui vend, fabrique ou source des produits sur le marché chinois. La Chine fonctionne sur le principe du “first-to-file”, ce qui signifie que le premier à déposer la marque en devient le propriétaire — même si vous utilisez cette marque depuis des années à l’étranger.

Ce guide 2025 vous donne toutes les étapes, les délais, les documents à préparer, les coûts et les risques, afin de sécuriser votre marque en Chine rapidement et sans erreur.

Pourquoi l’enregistrement d’une marque en Chine est essentiel

Le système chinois de propriété intellectuelle est strict et appliqué rapidement. Les raisons principales d’enregistrer votre marque au plus tôt :

• La Chine utilise le principe du first-to-file, pas du first-to-use
• Les squatters de marques peuvent déposer votre nom avant vous
• Les plateformes chinoises (JD, Tmall, Taobao, Douyin…) exigent une marque enregistrée auprès de la CNIPA
• Empêche les contrefaçons et les blocages à l’import/export
• Indispensable pour que vos distributeurs et partenaires puissent vendre légalement vos produits

👉 Si vous prévoyez d’entrer sur le marché chinois en 2025, déposez avant de commencer à vendre.

Étapes pour Enregistrer une Marque en Chine (Processus 2025)

1. Choisir les bonnes classes (Classification de Nice + sous-classes chinoises)

La Chine utilise la Classification de Nice (classes 1 à 45), mais ajoute des sous-classes chinoises obligatoires.
Votre marque doit être protégée dans :

• la classe de Nice correcte
• la sous-classe chinoise appropriée (critère essentiel pour la CNIPA)

Exemplo
La classe 25 (vêtements) comporte plus de 10 sous-classes.
Se tromper = aucune protection contre les contrefacteurs opérant dans une autre sous-classe.

2. Vérifier la disponibilité de la marque (similaires + phonétiques chinoises)

Avant le dépôt, il faut vérifier :

• Identité exacte
• Similarité visuelle
• Similarité phonétique (y compris en mandarin)
• Marques en chinois qui se prononcent comme la vôtre

Un check professionnel réduit fortement le risque de rejet par la CNIPA.

3. Traduire / transcrire votre marque en chinois (fortement recommandé)

En Chine, si vous ne créez pas vous-même votre nom chinois, quelqu’un d’autre le fera.
Vous devez choisir :

• une Transcrição fonética
• une traduction
• ou une combinaison phonétique + symbolique

Cela protège votre image et empêche les copies locales.

4. Préparer les documents nécessaires

Pour une société étrangère :

• Certificat d’incorporation ou KBIS de votre entreprise
• Traduction en chinois (si exigé)
• Nom et adresse légale
• Signature ou cachet officiel
• Liste des classes et sous-classes

Aucune présence en Chine n’est requise.

5. Déposer la marque auprès de la CNIPA

Le dépôt peut se faire :

• directement en Chine via un mandataire officiel
• via le système Madrid (moins conseillé si vous visez la Chine spécifiquement)

Le dépôt direct est généralement plus rapide et plus sûr.

6. Examen de la CNIPA (formel + fond)

Deux étapes :

1. Examen formel : vérification des documents
2. Examen de fond : vérification de la similarité, conformité, sens du nom en chinois

Durée totale moyenne en 2025 : 8 à 11 mois.

7. Publication et délai d’opposition (3 mois)

Si l’examen est validé, la marque est publiée au journal officiel chinois.
Pendant 3 mois, toute personne peut déposer une opposition.

Pas d’opposition = la marque est approuvée.

8. Enregistrement officiel (validité 10 ans)

Après approbation, la CNIPA émet votre certificat officiel.
Validité : 10 ans, renouvelable sans limite.

Délais et coûts (2025)

• Dépôt en ligne CNIPA : immédiat
• Publication : environ 4–6 mois
• Approbation finale : 8–11 mois
• Validité : 10 ans

Les coûts varient selon les classes / sous-classes et le mode d’accompagnement.

Erreurs fréquentes à éviter

• Déposer uniquement en anglais / latin, sans version chinoise
• Choisir la mauvaise sous-classe (erreur la plus fatale)
• Déposer trop tard (squatters professionnels très actifs)
• Utiliser le système Madrid sans stratégie Chine
• Laisser un distributeur chinois déposer votre marque à votre place

Conclusion : Protégez votre marque avant d’entrer en Chine

En 2025, la Chine reste l’un des marchés les plus rapides et les plus exigeants en matière de propriété intellectuelle.
Un dépôt anticipé, bien structuré et dans les bonnes sous-classes vous protège contre :

• les copies
• les contrefaçons
• les blocages e-commerce
• les litiges coûteux

👉 En Chine, celui qui dépose en premier gagne.